Article R131-49
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Dispositions concernant le Muséum national d'histoire naturelle
Résumé Le Muséum national d'histoire naturelle est régit par un décret de 2001.
Les dispositions relatives au Muséum national d'histoire naturelle sont énoncées au décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001.
1 version
1 cité