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Article Annexe (1) à l'article R511-9

Nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

Code de l'environnement

Article Annexe VI à l'article R432-3

Article Annexe VI à l'article R432-3

Bassin de l'Authie

L'Authie, depuis sa source, sur le territoire de la commune de Coigneux (Somme), jusqu'à la limite de salure des eaux, au Pont-à-Cailloux, communes de Conchil-le-Temple (Pas-de-Calais) et de Quend-le-Jeune (Somme).

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Version 1

En vigueur à partir du vendredi 5 août 2005

Abrogé le mercredi 1 janvier 2014

Bassin de l'Authie

L'Authie, depuis sa source, sur le territoire de la commune de Coigneux (Somme), jusqu'à la limite de salure des eaux, au Pont-à-Cailloux, communes de Conchil-le-Temple (Pas-de-Calais) et de Quend-le-Jeune (Somme).