Code de l'environnement

Article Annexe de l'article R221-29

Article Annexe de l'article R221-29

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Valeurs guides et niveaux de référence pour certaines substances chimiques et le radon

Résumé Ceci indique les limites pour le formaldéhyde, le benzène et le radon dans l'air et les bâtiments.

| SUBSTANCE | CHEMICAL ABSTRACTS

Service (CAS)| VALEUR-GUIDE

POUR L'AIR INTÉRIEUR| |-------------|---------------------------------------------|----------------------------------------------| | Formaldéhyde| 50-00-0 | 100 µg/m³ pour une exposition à court terme | | Benzène | 71-43-2 | 2 µg/m³ pour une exposition de longue durée |

| SUBSTANCE| CHEMICAL ABSTRACTS Service (CAS)| NIVEAU DE REFERENCE
POUR LE RADON DANS LES BATIMENTS| |----------|---------------------------------|------------------------------------------------------------| | Radon | 10043-92-2 | 300 Bq. m-3 |


Historique des versions

Version 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Simplification des seuils d’exposition et ajout d’un seuil court terme

Résumé des changements Le texte simplifie les limites d’exposition en supprimant les valeurs historiques et en introduisant un nouveau seuil court terme pour le formaldéhyde, tout en conservant la limite actuelle du radon.

SUBSTANCE

CHEMICAL ABSTRACTS

Service (CAS)

VALEUR-GUIDE POUR L'AIR INTÉRIEUR

Formaldéhyde

50-00-0

100 µg/m³ pour une exposition à court terme

Benzène

71-43-2

2 µg/m³ pour une exposition de longue durée

SUBSTANCE

CHEMICAL ABSTRACTS Service (CAS)

NIVEAU DE REFERENCE

POUR LE RADON DANS LES BATIMENTS

Radon

10043-92-2

300 Bq. m

-3

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'un niveau de référence pour le radon

Résumé des changements Un nouveau tableau a été ajouté précisant un niveau de référence pour le radon dans les bâtiments.

En vigueur à partir du dimanche 1 juillet 2018

SUBSTANCE

CHEMICAL ABSTRACTS

Service (CAS)

VALEUR-GUIDE POUR L'AIR INTÉRIEUR

Formaldéhyde

50-00-0

30 µg/m³ pour une exposition de longue durée à compter du 1er janvier 2015

10 µg/m³ pour une exposition de longue durée à compter du 1er janvier 2023

Benzène

71-43-2

5 µg/m³ pour une exposition de longue durée à compter du 1er janvier 2013

2 µg/m³ pour une exposition de longue durée à compter du 1er janvier 2016

SUBSTANCE

CHEMICAL ABSTRACTS Service (CAS)

NIVEAU DE REFERENCE

POUR LE RADON DANS LES BATIMENTS

Radon

10043-92-2

300 Bq. m

-3

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du lundi 5 décembre 2011

SUBSTANCE

CHEMICAL ABSTRACTS

Service (CAS)

VALEUR-GUIDE POUR L'AIR INTÉRIEUR

Formaldéhyde

50-00-0

30 µg/m³ pour une exposition de longue durée à compter du 1er janvier 2015

10 µg/m³ pour une exposition de longue durée à compter du 1er janvier 2023

Benzène

71-43-2

5 µg/m³ pour une exposition de longue durée à compter du 1er janvier 2013

2 µg/m³ pour une exposition de longue durée à compter du 1er janvier 2016