Code de l'éducation

Article D338-34

Article D338-34

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition et spécialités du diplôme de compétence en langue

Résumé Le diplôme de compétence en langue a plusieurs spécialités définies par le ministre, avec des règles spécifiques pour chaque examen.

Le diplôme de compétence en langue comporte des spécialités définies par arrêtés du ministre chargé de l'éducation.

Ces arrêtés fixent, pour chaque spécialité, le référentiel de certification ainsi que le règlement particulier de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme.


Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Multiplication des arrêtés définissant les spécialités

Résumé des changements La loi passe d'un arrêté unique à plusieurs arrêtés pour définir les spécialités du diplôme de compétence en langue.

Le diplôme de compétence en langue comporte des spécialités définies par arrêtés du ministre chargé de l'éducation.

Ces arrêtés fixent, pour chaque spécialité, le référentiel de certification ainsi que le règlement particulier de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 15 décembre 2010

Le diplôme de compétence en langue comporte des spécialités définies par arrêté du ministre chargé de l'éducation.

Cet arrêté fixe, pour chaque spécialité, le référentiel de certification ainsi que le règlement particulier de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme.