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Sous-section 4

Organisation des examens

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Article D337-121

Inscirption aux brevet professionnel

Code de l'éducation

Article D337-120

Article D337-120

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des examens du brevet professionnel

Résumé Les responsables de l'éducation fixent les sujets et les dates pour le brevet pro et quelqu'un surveille que tout se passe bien.

Pour chaque session d'examen du brevet professionnel, les sujets, le calendrier des épreuves et des réunions de jury sont fixés par le ou les recteurs d'académie concernés. Un inspecteur de l'éducation nationale est chargé de veiller à l'organisation des examens et à leur bon déroulement.

2 versions

Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Précision de la compétence des recteurs d’académie

Résumé des changements Ajout de la précision que les recteurs d’académie concernés fixent les sujets, le calendrier et les réunions de jury.

Pour chaque session d'examen du brevet professionnel, les sujets, le calendrier des épreuves et des réunions de jury sont fixés par le ou les recteurs d'académie concernés. Un inspecteur de l'éducation nationale est chargé de veiller à l'organisation des examens et à leur bon déroulement.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 24 mai 2006

Pour chaque session d'examen du brevet professionnel, les sujets, le calendrier des épreuves et des réunions de jury sont fixés par le ou les recteurs concernés.

Un inspecteur de l'éducation nationale est chargé de veiller à l'organisation des examens et à leur bon déroulement.