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Section 3

Dispositions applicables à l'université des Antilles

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Article L771-10

Élection du président de l'université des Antilles et des vice-présidents des pôles universitaires

Code de l'éducation

Article L771-9

Article L771-9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Gouvernance de l'université des Antilles

Résumé L'université des Antilles a une gouvernance spéciale avec plusieurs conseils qui la gèrent.

Par dérogation aux dispositions de l'article L. 712-1, le président de l'université par ses décisions, le conseil d'administration par ses délibérations, le conseil académique par ses délibérations et avis, et les conseils des deux pôles universitaires, Guadeloupe et Martinique, par leurs délibérations et avis, assurent l'administration de l'université des Antilles.

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Version 1

Par dérogation aux dispositions de l'article L. 712-1, le président de l'université par ses décisions, le conseil d'administration par ses délibérations, le conseil académique par ses délibérations et avis, et les conseils des deux pôles universitaires, Guadeloupe et Martinique, par leurs délibérations et avis, assurent l'administration de l'université des Antilles.