Code de l'éducation

Article L612-4

Article L612-4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Poursuite des études des étudiants des enseignements technologiques courts

Résumé Les étudiants en formations courtes peuvent continuer pour obtenir un diplôme, et d'autres peuvent aussi les rejoindre.

Les étudiants des enseignements technologiques courts peuvent poursuivre leurs études en vue de l'obtention d'un diplôme de fin de premier cycle ou, le cas échéant, de fin de deuxième cycle et les autres étudiants peuvent s'orienter vers les cycles technologiques courts dans des conditions fixées par voie réglementaire.


Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Extension des options d’études et retrait de la formation complémentaire

Résumé des changements Les étudiants des enseignements technologiques courts peuvent désormais poursuivre un premier cycle en plus d’un deuxième cycle, et la disposition relative aux compléments de formation pour ceux qui ne continuent pas en deuxième cycle a été supprimée.

Les étudiants des enseignements technologiques courts peuvent poursuivre leurs études en vue de l'obtention d'un diplôme de fin de premier cycle ou, le cas échéant, de fin de deuxième cycle et les autres étudiants peuvent s'orienter vers les cycles technologiques courts dans des conditions fixées par voie réglementaire.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du jeudi 22 juin 2000

Les étudiants des enseignements technologiques courts sont mis en mesure de poursuivre leurs études en deuxième cycle et les autres étudiants peuvent être orientés vers les cycles technologiques courts dans des conditions fixées par voie réglementaire.

Des compléments de formation professionnelle sont organisés à l'intention des étudiants qui ne poursuivent pas leurs études dans un deuxième cycle.