Article D312-59-10
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Conditions d'organisation et de fonctionnement des équipes éducatives dans les instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques
L'équipe interdisciplinaire comporte une équipe éducative qui veille au développement de la personnalité et à la socialisation des enfants, des adolescents et des jeunes adultes, les suit dans leur vie quotidienne et dans la réalisation de leur projet personnalisé d'accompagnement, à l'intérieur comme à l'extérieur de l'établissement.
La fonction de référent est assurée au sein de l'équipe éducative. Elle favorise pour chaque enfant, adolescent ou jeune adulte accueilli et sa famille la continuité et la cohérence de l'accompagnement. Ses modalités de mise en oeuvre sont prévues par le projet d'établissement.
La surveillance de nuit des enfants, des adolescents et des jeunes adultes participe à l'exercice de la fonction éducative.
L'équipe éducative comprend notamment les professionnels ayant une qualification pour exercer les fonctions suivantes :
- éducateurs spécialisés ou éducateurs de jeunes enfants et moniteurs-éducateurs ;
- éducateurs techniques spécialisés ;
- agents qui, au sein des unités de vie, sont appelés à prendre en charge certains aspects matériels de la vie quotidienne des enfants ou adolescents et assurent une fonction de maître ou maîtresse de maison.
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