Paris, le 15 mai 1996.

I. - Signalisation par marquage des chaussées :

II. - Emploi de la couleur sur chaussée : directives

L'utilisation de << l'effet couleur >> en matière d'aménagement est de nos jours de plus en plus fréquente, en milieu urbain comme en rase campagne. La coloration des revêtements se matérialise aussi bien par l'emploi de pavés,
d'enrobés, d'enduits, de résines ou de peintures... De plus, le développement des techniques de fabrication et de mise en oeuvre a généré l'apparition de colorations de plus en plus variées, dont la tenue dans le temps s'est améliorée.
Si l'usage actuel de la couleur sur chaussée n'est pas réglementé, il ne doit en aucun cas détériorer le niveau de sécurité. D'où la nécessité de se conformer à certaines conditions d'utilisation.
Par conséquent, tout emploi de la couleur sur chaussée, quels que soient les techniques et les matériaux utilisés, doit respecter les principes généraux suivants :

1. Respect de la signalisation réglementaire :
   Comme cela est rappelé au chapitre Ier, la signalisation par marquage des chaussées doit se faire conformément à la réglementation ;
   L'usage de la couleur ne doit entraîner aucune confusion possible avec le marquage réglementaire, de jour comme de nuit, par tous les temps et après vieillissement.
   Il ne doit nullement en affaiblir la lecture ou nuire à sa bonne compréhension.
   Enfin, il ne doit pas dévaloriser la signalisation réglementaire.
   Ainsi, à titre d'exemple d'emplois à proscrire : la coloration en rouge vif de certains passages piétons (plate-forme colorée au niveau du passage ou coloration entre les bandes blanches). Ce traitement a pour effet de dévaloriser les autres passages piétons << classiques >>. De plus, le passage piéton tel qu'il est prévu dans la réglementation est un signal parfaitement bien perçu et compris par l'usager. La coloration en rouge diminue généralement le contraste de nuit entre les bandes blanches et la chaussée,
   donc l'identification du passage.
2. Exigences sur les caractéristiques de surface :
   Les exigences concernant les caractéristiques de surface des revêtements colorés doivent être identiques à celles habituellement adoptées pour les couches de roulement.
   Concernant la préoccupation essentielle de l'adhérence, il convient de se référer à la circulaire no 88-78 du ministère de l'équipement (direction des routes) du 1er septembre 1988. Par ailleurs diverses normes << produit >> relatives à des matériaux enrobés hydrocarbonés destinés aux couches de roulement donnent également des spécifications en la matière.
   Il est bien évident qu'il faut veiller à la pérennité de ces caractéristiques afin d'assurer en tout temps aux usagers des conditions de sécurité de circulation satisfaisantes.

III. - Emploi de la couleur sur chaussée : recommandations

La couleur constitue un langage, un moyen de communication avec les usagers : piétons, cyclistes, automobilistes... Son emploi doit par conséquent contribuer à rendre l'aménagement de l'espace plus lisible. A cette fin, il convient d'assurer la cohérence des aménagements entre eux. L'homogénéité des traitements sur un réseau est également nécessaire afin de garantir la compréhension des messages transmis.
Selon ce principe de cohérence et d'homogénéité, des orientations générales en matière d'emploi de la couleur sur chaussée ont été définies. Elles constituent des premières recommandations que vous trouverez dans l'annexe technique ci-jointe.
Par ailleurs, il a été mis en place un groupe de travail sur le thème de << la coloration des revêtements et la sécurité routière >>. Les travaux en cours de ce groupe, qui ont permis d'établir les orientations générales citées ci-dessus, aboutiront à terme à la publication de recommandations plus précises quant à l'emploi de la couleur sur chaussée, accompagnées éventuellement des textes réglementaires qui pourraient s'avérer nécessaires.

IV. - Conclusion

La signalisation par marquage de chaussées doit être réalisée dans les conditions définies par la réglementation.
En ce qui concerne l'emploi de la couleur sur chaussée, dans l'attente des conclusions de la réflexion sur << la coloration des revêtements et la sécurité routière >>, nous vous demandons de porter le contenu de cette circulaire à la connaissance des directions départementales de l'équipement et des collectivités locales afin que soient respectés les principes et les orientations précédemment énoncés.
Toute initiative qui ne s'inscrit pas dans le cadre décrit par cette circulaire devra être soumise au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, sous le timbre de la direction de la sécurité et de la circulation routières, qui pourra autoriser son expérimentation dans un processus comportant suivi et évaluation. Les expérimentations de cette nature contribueront à l'enrichissement de la connaissance technique collective sur le sujet.
Enfin, nous souhaitons que le S.E.T.R.A. (1) et le C.E.R.T.U. (2) soient tenus informés des réalisations, effectuées dans l'esprit de cette circulaire, mais qui présentent un caractère particulier ou innovateur. Les études détaillées de ces réalisations alimenteront elles aussi les réflexions du groupe de travail.

Nota. - Les annexes font l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère no 96-17 du 30 juin 1996, au prix de 19,40 F, disponible aux Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75727 Paris Cedex 15.

(1) Service d'études techniques des routes et autoroutes (S.E.T.R.A.) ;
(2) Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.).