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Foyers ruraux

relatif aux foyers ruraux

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Modifié6 juin 2001

Créé le 10 novembre 1998 · Modifié le 6 juin 2001

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Foyers ruraux : associations culturelles et éducatives

Résumé. Les foyers ruraux sont des associations à but non lucratif qui organisent des activités culturelles et éducatives.

Les foyers ruraux sont des organismes de droit privé, sans but lucratif, qui développent à titre principal une activité d'intérêt général dans les domaines culturel et éducatif. A ce titre, ces structures relèvent de la convention collective de l'animation socioculturelle, et ceci, depuis l'arrêté d'extension du 10 janvier 1989.

En vigueur depuis le 6 juin 2001

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Foyers ruraux : associations culturelles et éducatives

Résumé. Les foyers ruraux sont des associations à but non lucratif qui organisent des activités culturelles et éducatives.

Les foyers ruraux sont des organismes de droit privé, sans but lucratif, qui développent à titre principal une activité d'intérêt général dans les domaines culturel et éducatif. A ce titre, ces structures relèvent de la convention collective de l'animation, et cela depuis l'arrêté d'extension du 10 janvier 1989.

En vigueur depuis le mardi 10 novembre 1998

Foyers ruraux
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