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Ecomusées associatifs

relatif aux écomusées associatifs

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Remplacé6 juin 2001

Créé le 9 avril 1999 · Remplacé le 6 juin 2001

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Les écomusées associatifs : structures culturelles et éducatives

Résumé. Les écomusées associatifs sont des associations à but non lucratif qui œuvrent dans les domaines culturel et éducatif.

Les écomusées associatifs sont des organismes de droit privé, sans but lucratif, qui développent à titre principal une activité d'intérêt général dans les domaines culturel et éducatif. A ce titre, ces structures relèvent de la convention collective nationale de l'animation socioculturelle, et ceci depuis l'arrêté d'extension du 10 janvier 1989.

En vigueur depuis le 6 juin 2001

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Rôle des écomusées associatifs

Résumé. Les écomusées associatifs sont des associations à but non lucratif qui œuvrent dans les domaines culturel et éducatif.

Les écomusées associatifs sont des organismes de droit privé, sans but lucratif, qui développent à titre principal une activité d'intérêt général dans les domaines culturel et éducatif. A ce titre, ces structures relèvent de la convention collective nationale de l'animation, et cela depuis l'arrêté d'extension du 10 janvier 1989.

En vigueur depuis le vendredi 9 avril 1999

Ecomusées associatifs
Article 1
Article 1er