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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation de nouveaux systèmes d'assainissement

Résumé. Le gouvernement français a validé des systèmes pour nettoyer les eaux usées, dont un utilisant des copeaux de coco.

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Agrément de dispositifs de traitement des eaux usées

Résumé. Le gouvernement français a approuvé plusieurs modèles de dispositifs de traitement des eaux usées pour les installations d'assainissement non collectif.

En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et la ministre des affaires sociales et de la santé agréent les dispositifs suivants :
Gamme « EPURFLO », modèles MAXI CP ; PREMIER TECH AQUA ;
Gamme « EPURFIX », modèles CP ; PREMIER TECH AQUA ;
Gamme « EPURFLO », modèles MINI CP et MEGA CP ; PREMIER TECH AQUA ;
Gamme « PRECOFLO », modèles CP ; PREMIER TECH AQUA ;
Gamme « ECOFLO », modèles CP MC ; PREMIER TECH AQUA.
L'agrément de ces dispositifs de traitement porte seulement sur le traitement des eaux usées.
L'évacuation des eaux usées doit respecter les prescriptions techniques en vigueur.
Les fiches techniques correspondantes sont présentées en annexe.
Cet avis annule et remplace l'avis (NOR : AFSP1207259V) publié au Journal officiel du 15 août 2012, édition électronique, texte n° 88.

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Approbation d'un système d'épuration écologique

Résumé. Un système d'épuration des eaux usées utilisant des copeaux de coco a été approuvé pour traiter les déchets jusqu'à un certain niveau.
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