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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation d'un nouveau système de traitement des eaux usées

Résumé. Le gouvernement approuve un nouveau système de traitement des eaux usées pour les petites installations.

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Approbation d'un nouveau dispositif de traitement des eaux usées

Résumé. Un nouveau système de traitement des eaux usées pour les petites installations est approuvé par le gouvernement.

En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et la ministre des affaires sociales et de la santé agréent le dispositif suivant :
« TP-5EO » (5 EH) ; ALBIXON.
L'agrément de ce dispositif de traitement porte seulement sur le traitement des eaux usées.
L'évacuation des eaux usées doit respecter les prescriptions techniques en vigueur.
La fiche technique correspondante est présentée en annexe.

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Microstation TP-5EO : traitement des eaux usées

Résumé. La microstation TP-5EO traite les eaux usées pour 5 personnes avec une technologie à trois compartiments.
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