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Agrément de deux systèmes de traitement des eaux usées

Résumé. Deux systèmes pour nettoyer les eaux usées des petites maisons sont agréés.

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Agrément de dispositifs de traitement des eaux usées

Résumé. Deux systèmes de traitement des eaux usées, Végépure Compact et Végépure ProMS, sont agréés pour les petites installations.

En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et la ministre des affaires sociales et de la santé agréent les dispositifs suivants :
"Végépure Compact" (5 EH) ; IFB Environnement ;
"Végépure ProMS" (5 EH) ; IFB Environnement.
L'agrément de ces dispositifs de traitement porte seulement sur le traitement des eaux usées.
L'évacuation des eaux usées doit respecter les prescriptions techniques en vigueur.
La fiche technique correspondante est présentée en annexe.

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Systèmes de traitement des eaux usées pour petits logements

Résumé. La fiche technique présente deux systèmes pour nettoyer les eaux usées des petites maisons.
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