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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation d'un nouveau système de traitement des eaux usées

Résumé. Un nouveau système de traitement des eaux usées pour petites installations est approuvé.

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Approbation d'un nouveau système de traitement des eaux usées

Résumé. Un nouveau système de traitement des eaux usées, le BIODISC BA5 EH, est approuvé pour les petites installations.

En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et la ministre des affaires sociales et de la santé agréent le dispositif suivant :
« BIODISC BA5 EH » (5 EH) ; KINGSPAN ENVIRONMENTAL.
L'agrément de ce dispositif de traitement porte seulement sur le traitement des eaux usées.
L'évacuation des eaux usées doit respecter les prescriptions techniques en vigueur.
La fiche technique correspondante est présentée en annexe.
Cet avis annule et remplace l'avis (DEVL1226756V) publié au Journal officiel du 11 juillet 2012 ; édition électronique, texte n° 176.

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Micro-station d'épuration BioDisc BA

Résumé. La fiche technique présente une micro-station d'épuration BioDisc BA, conçue pour traiter les eaux usées de 5 personnes, avec ses spécifications et règles d'installation.
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