Section précédente

Section parente

Section suivante

Avis du

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour du nom d'un ministère dans les travaux publics

Résumé. Un avis met à jour le nom d'un ministère dans un tableau sur les travaux publics.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un avis sur les indices BTP

Résumé. Un avis modifie une phrase dans un tableau sur les travaux publics pour mettre à jour le nom du ministère concerné.

Le présent avis modifie le premier paragraphe situé à la fin du tableau index travaux publics de l'avis référencé sous le numéro NOR : DEVD1230782V, qui a été publié au Journal officiel du 31 juillet 2012, édition électronique, texte n° 63, et édition papier, page 199.
La modification susmentionnée concerne le point suivant :
La phrase : « Les valeurs des indices et index BTP contenues dans le présent avis, ainsi que leurs historiques complets sont consultables sur le site du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie », remplace la phrase : « Les valeurs des indices et index BTP contenues dans le présent avis, ainsi que leurs historiques complets sont consultables sur le site du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement ».

Avis du