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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Agrément de microstations pour le traitement des eaux usées

Résumé. Le gouvernement français autorise deux modèles de microstations pour traiter les eaux usées, à condition qu'elles respectent certaines règles techniques.

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Agrément de microstations pour l'assainissement non collectif

Résumé. Le gouvernement français agrée deux modèles de microstations pour le traitement des eaux usées, sous certaines conditions techniques.

En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et la ministre des affaires sociales et de la santé agréent les dispositifs suivants :
« Microstation modulaire XXS » (4 EH) ; NASSAR.
Gamme Microstation modulaire, modèle XS2C (8 EH) ; NASSAR.
L'agrément de ces dispositifs de traitement porte seulement sur le traitement des eaux usées.
L'évacuation des eaux usées doit respecter les prescriptions techniques en vigueur.
Les fiches techniques correspondantes sont présentées en annexes.

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Microstation modulaire XXS

Résumé. La microstation XXS est un petit système pour nettoyer les eaux usées de 4 personnes.
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