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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation d'un système de traitement des eaux usées

Résumé. Le gouvernement français a validé un système pour nettoyer les eaux usées des petites maisons.

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Approbation de systèmes de traitement des eaux usées

Résumé. Le gouvernement français a approuvé des systèmes de traitement des eaux usées pour les petites installations, comme la gamme ENVIRO-SEPTIC.

En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et le ministre du travail, de l'emploi et de la santé agréent les dispositifs suivants :
― ENVIRO-SEPTIC ES 6 EH (6 EH) ; DBO EXPERT
― gamme ENVIRO-SEPTIC ES (5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13, 14, 15, 16, 18 et 20 EH) ; DBO EXPERT.
L'agrément de ces dispositifs de traitement porte seulement sur le traitement des eaux usées.
L'évacuation des eaux usées doit respecter les prescriptions techniques en vigueur.
Les fiches techniques correspondantes sont présentées en annexes.
Cet avis annule et remplace l'avis ETSP1113456V publié au Journal officiel du 13 septembre 2011 ; édition électronique, texte n° 78.

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Système de traitement des eaux usées Enviro-Septic ES 6 EH

Résumé. Un système pour nettoyer les eaux usées des maisons, approuvé pour jusqu'à 6 personnes.
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