Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correction de dates pour des autorisations de recherche sur cellules embryonnaires
Résumé. Un avis corrige la date de deux décisions autorisant des recherches sur des cellules embryonnaires, passant du 21 au 24 janvier 2011.
A deux décisions portant autorisation d'un protocole d'accord d'étude ou de recherche sur les cellules embryonnaires en application des dispositions de l'article L. 2151-5 du code de la santé publique (Encadrement des recherches sur l'embryon humain) (partie législative), parues au Journal officiel du 18 mars 2011, l'une à la page 4917 (NOR : ETSB1120063S), texte n° 28, l'autre à la page 4918 (NOR : ETSB1120067S), texte n° 32, au lieu de la date du 21 janvier 2011, lire la date du 24 janvier 2011.
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