Article précédent

Article suivant

Avis du

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF ISO 29841. ― Date de clôture : 30 avril 2008. Corps gras d'origines animale et végétale. ― Dosage des produits de la décomposition de la chlorophylle a (phéophytines et pyrophéophytines) (indice de classement : T60-516PR).

CONSTRUCTION

PR NF P98-107. ― Date de clôture : 25 avril 2008. Assises de chaussées. ― Activation du laitier vitrifié. ― Définitions, caractéristiques et spécifications (indice de classement : P98-107PR).
PR NF P98-114-1. ― Date de clôture : 25 avril 2008. Assises de chaussées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire. ― Partie 1 : grave traitée aux liants hydrauliques (indice de classement : P98-114-1PR).
PR NF P98-114-2. ― Date de clôture : 25 avril 2008. Assises de chaussées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire. ― Partie 2 : sables traités aux liants hydrauliques (indice de classement P98-114-2PR).
PR NF P98-114-3. ― Date de clôture : 25 avril 2008. Assises de chaussées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire. ― Partie 3 : sols traités aux liants hydrauliques (indice de classement : P98-114-3PR).
PR NF P98-125. ― Date de clôture : 25 avril 2008. Assises de chaussées. ― Graves non traitées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire (indice de classement : P98-125PR).
PR NF EN 15767-1. ― Date de clôture : 5 mai 2008. Equipement portable de projection d'agents d'extinction alimenté par des pompes à usage incendie. ― Lance-canons portables. ― Partie 1 : ensembles lance-canons portables. ― Prescriptions générales (indice de classement : S61-821-1PR).
PR NF EN 15767-2. ― Date de clôture : 5 mai 2008. Equipement portable de projection d'agents d'extinction alimenté par des pompes à usage incendie. ― Lance-canons portables. ― Partie 2 : diffuseurs à eau (indice de classement : S61-821-2PR).

SANTÉ

PR NF EN ISO 3630-4. ― Date de clôture : 5 mai 2008. Art dentaire. ― Instruments pour canaux radiculaires. ― Partie 4 : instruments auxiliaires (indice de classement : S91-103-4PR).
PR NF EN ISO 4073. ― Date de clôture : 5 avril 2008. Art dentaire. ― Système d'informations relatives à l'emplacement de l'équipement dentaire dans la zone de travail du fournisseur de soins dentaires (indice de classement : S91-301PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN 15734-1. ― Date de clôture : 14 mars 2008. Applications ferroviaires. ― Systèmes de freinage pour trains à grande vitesse. ― Partie 1 : exigences et définitions (indice de classement : F11-734-1PR).
PR NF EN 15734-2. ― Date de clôture : 14 mars 2008. Applications ferroviaires. ― Systèmes de freinage pour trains à grande vitesse. ― Partie 2 : méthodes d'essai (indice de classement : F11-734-2PR).
PR NF EN 13848-1/A1. ― Date de clôture : 15 avril 2008. Applications ferroviaires. ― Voie. ― Qualité géométrique de la voie. ― Partie 1 : caractérisation de la géométrie de voie (indice de classement : F58-600-1/A1PR).
PR NF EN 3733-103. ― Date de clôture : 20 mars 2008. Série aérospatiale. ― Connecteur optique circulaire monovoie à accouplement par bague filetée, température d'utilisation 150 °C continu. ― Partie 103 : bouchon de vol pour embase. ― Norme de produit (indice de classement : L54-150-103PR).
PR NF EN 3733-104. ― Date de clôture : 20 mars 2008. Série aérospatiale. ― Connecteur optique circulaire monovoie à accouplement par bague filetée, température d'utilisation 150 °C continu. ― Partie 104 : embase de repos, quatre trous de fixation. ― Norme de produit (indice de classement : L54-150-104PR).
PR NF EN 3733-105. ― Date de clôture : 20 mars 2008. Série aérospatiale. ― Connecteur optique circulaire monovoie à accouplement par bague filetée, température d'utilisation 150 °C continu. ― Partie 105 : embase de repos, deux trous de fixation. ― Norme de produit (indice de classement : L54-150-105PR).
PR NF EN 3733-106. ― Date de clôture : 20 mars 2008. Série aérospatiale. ― Connecteur optique circulaire monovoie à accouplement par bague filetée, température d'utilisation 150 °C continu. ― Partie 106 : embase de repos, fixation par écrou. ― Norme de produit (indice de classement : L54-150-106PR).
PR NF EN 3733-108. ― Date de clôture : 20 mars 2008. Série aérospatiale. ― Connecteur optique circulaire monovoie à accouplement par bague filetée, température d'utilisation 150 °C continu. ― Partie 108 : manchon de protection. ― Norme de produit (indice de classement : L54-150-108PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF EN 1088/A2. ― Date de clôture : 10 avril 2008. Sécurité des machines. ― Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs. ― Principes de conception et de choix (indice de classement : E09-051/A2PR).
PR NF EN 999/A1. ― Date de clôture : 4 avril 2008. Sécurité des machines. ― Positionnement des équipements de protection en fonction de la vitesse d'approche des parties du corps (indice de classement : E09-052/A1PR).
PR NF EN ISO 13850. ― Date de clôture : 7 avril 2008. Sécurité des machines. ― Arrêt d'urgence. ― Principes de conception (indice de classement : E09-053PR).
PR NF EN 1093-11/A1. ― Date de clôture : 10 avril 2008. Sécurité des machines. ― Evaluation de l'émission de substances dangereuses par l'air (indice de classement : E09-081-11/A1PR).
PR NF EN 12644-1/A1. ― Date de clôture : 1er avril 2008. Appareils de levage à charge suspendue. ― Information pour l'utilisation et les essais. ― Partie 1 : instructions (indice de classement : E52-016/A1PR).
PR NF EN 12644-2/A1. ― Date de clôture : 1er avril 2008. Appareils de levage à charge suspendue. ― Informations pour l'utilisation et les essais. ― Partie 2 : marquage (indice de classement : E52-017/AlPR).
PR NF EN 13309. ― Date de clôture : 11 avril 2008. Machines de génie civil. ― Compatibilité électromagnétique des machines équipées d'un réseau électrique de distribution interne (indice de classement : E58-165PR).
PR NF EN 289/A1. ― Date de clôture : 11 avril 2008. Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc. ― Presses. ― Prescriptions de sécurité (indice de classement : E63-606/A1PR).
PR NF EN ISO 13753. ― Date de clôture : 20 avril 2008. Vibrations et chocs mécaniques. ― Vibrations mains-bras. ― Méthode pour mesurer le facteur de transmission des vibrations par les matériaux résilients chargés par le système main-bras (indice de classement : E90-700PR).
PR NF EN 840-6/A1. ― Date de clôture : 3 avril 2008. Conteneurs roulants à déchets. ― Partie 6 : exigences d'hygiène et de sécurité (indice de classement : H96-110-6/A1PR).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

PR NF P90-113. ― Date de clôture : 5 mai 2008. Sols sportifs. ― Terrains de grands jeux gazonnés. ― Conditions de réalisation (indice de classement : P90-113PR).
PR NF S52-106. ― Date de clôture : 5 mai 2008. Pistes de ski. ― Fabrication des filets pour dispositifs de protection (indice de classement : S52-106PR).

INFORMATION ET COMMUNICATION

PR NF EN 302217-3. ― Date de clôture : 10 mars 2008. Télécommunications. ― Systèmes radioélectriques fixes. ― Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point. ― Partie 3 : EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE relative aux équipements fonctionnant dans des bandes de fréquence où s'appliquent soit les procédures simplifiées de coordination des fréquences, soit aucune coordination des fréquences (V.1.2.1) (indice de classement : Z84-217-3PR).
PR NF EN 302480. ― Date de clôture : 10 mars 2008. Télécommunications. ― Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (CEM). ― Norme harmonisée pour les systèmes aéronautiques embarqués GSM couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE (indice de classement : Z84-480PR).
PR NF EN 302326-3. ― Date de clôture : 10 mars 2008. Télécommunications. ― Systèmes radioélectriques fixes. ― Equipements multipoints et antennes. ― Partie 3 : EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE pour les antennes radio multipoints (v1.3.1) (indice de classement : Z85-326-3PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF EN 12714. ― Date de clôture : 5 avril 2008. Fûts en matière plastique. ― Fûts à ouverture totale d'une capacité nominale de 25 l à 60 l (indice de classement : H34-039PR).
PR NF EN 15766. ― Date de clôture : 20 avril 2008. Emballage. ― Tubes souples en aluminium. ― Méthodes d'essai visant à vérifier la polymérisation du revêtement interne à l'acétone (indice de classement : H34-069PR).
PR NF EN 12819. ― Date de clôture : 15 avril 2008. Equipements et accessoires GPL. ― Inspection et requalification des réservoirs GPL d'un volume supérieur à 13 mètres cubes pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) (indice de classement : M88-724PR).
PR NF EN ISO 4080. ― Date de clôture : 30 avril 2008. Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique. ― Détermination de la perméabilité au gaz (indice de classement : T47-217PR).
PR NF EN ISO 4023. ― Date de clôture : 30 avril 2008. Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour la vapeur. ― Méthodes d'essai (indice de classement : T47-264PR).
PR NF ISO 18115/A1. ― Date de clôture : 11 mars 2008. Analyse chimique des surfaces. ― Vocabulaire (indice de classement X21-052/A1PR).
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Avis sur les projets de normes à enquête probatoire

Résumé. Un avis annonce des projets de normes pour divers secteurs comme l'agroalimentaire, la construction, la santé, et plus encore.

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF ISO 29841. ― Date de clôture : 30 avril 2008. Corps gras d'origines animale et végétale. ― Dosage des produits de la décomposition de la chlorophylle a (phéophytines et pyrophéophytines) (indice de classement : T60-516PR).

CONSTRUCTION

PR NF P98-107. ― Date de clôture : 25 avril 2008. Assises de chaussées. ― Activation du laitier vitrifié. ― Définitions, caractéristiques et spécifications (indice de classement : P98-107PR).
PR NF P98-114-1. ― Date de clôture : 25 avril 2008. Assises de chaussées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire. ― Partie 1 : grave traitée aux liants hydrauliques (indice de classement : P98-114-1PR).
PR NF P98-114-2. ― Date de clôture : 25 avril 2008. Assises de chaussées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire. ― Partie 2 : sables traités aux liants hydrauliques (indice de classement P98-114-2PR).
PR NF P98-114-3. ― Date de clôture : 25 avril 2008. Assises de chaussées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire. ― Partie 3 : sols traités aux liants hydrauliques (indice de classement : P98-114-3PR).
PR NF P98-125. ― Date de clôture : 25 avril 2008. Assises de chaussées. ― Graves non traitées. ― Méthodologie d'étude en laboratoire (indice de classement : P98-125PR).
PR NF EN 15767-1. ― Date de clôture : 5 mai 2008. Equipement portable de projection d'agents d'extinction alimenté par des pompes à usage incendie. ― Lance-canons portables. ― Partie 1 : ensembles lance-canons portables. ― Prescriptions générales (indice de classement : S61-821-1PR).
PR NF EN 15767-2. ― Date de clôture : 5 mai 2008. Equipement portable de projection d'agents d'extinction alimenté par des pompes à usage incendie. ― Lance-canons portables. ― Partie 2 : diffuseurs à eau (indice de classement : S61-821-2PR).

SANTÉ

PR NF EN ISO 3630-4. ― Date de clôture : 5 mai 2008. Art dentaire. ― Instruments pour canaux radiculaires. ― Partie 4 : instruments auxiliaires (indice de classement : S91-103-4PR).
PR NF EN ISO 4073. ― Date de clôture : 5 avril 2008. Art dentaire. ― Système d'informations relatives à l'emplacement de l'équipement dentaire dans la zone de travail du fournisseur de soins dentaires (indice de classement : S91-301PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN 15734-1. ― Date de clôture : 14 mars 2008. Applications ferroviaires. ― Systèmes de freinage pour trains à grande vitesse. ― Partie 1 : exigences et définitions (indice de classement : F11-734-1PR).
PR NF EN 15734-2. ― Date de clôture : 14 mars 2008. Applications ferroviaires. ― Systèmes de freinage pour trains à grande vitesse. ― Partie 2 : méthodes d'essai (indice de classement : F11-734-2PR).
PR NF EN 13848-1/A1. ― Date de clôture : 15 avril 2008. Applications ferroviaires. ― Voie. ― Qualité géométrique de la voie. ― Partie 1 : caractérisation de la géométrie de voie (indice de classement : F58-600-1/A1PR).
PR NF EN 3733-103. ― Date de clôture : 20 mars 2008. Série aérospatiale. ― Connecteur optique circulaire monovoie à accouplement par bague filetée, température d'utilisation 150 °C continu. ― Partie 103 : bouchon de vol pour embase. ― Norme de produit (indice de classement : L54-150-103PR).
PR NF EN 3733-104. ― Date de clôture : 20 mars 2008. Série aérospatiale. ― Connecteur optique circulaire monovoie à accouplement par bague filetée, température d'utilisation 150 °C continu. ― Partie 104 : embase de repos, quatre trous de fixation. ― Norme de produit (indice de classement : L54-150-104PR).
PR NF EN 3733-105. ― Date de clôture : 20 mars 2008. Série aérospatiale. ― Connecteur optique circulaire monovoie à accouplement par bague filetée, température d'utilisation 150 °C continu. ― Partie 105 : embase de repos, deux trous de fixation. ― Norme de produit (indice de classement : L54-150-105PR).
PR NF EN 3733-106. ― Date de clôture : 20 mars 2008. Série aérospatiale. ― Connecteur optique circulaire monovoie à accouplement par bague filetée, température d'utilisation 150 °C continu. ― Partie 106 : embase de repos, fixation par écrou. ― Norme de produit (indice de classement : L54-150-106PR).
PR NF EN 3733-108. ― Date de clôture : 20 mars 2008. Série aérospatiale. ― Connecteur optique circulaire monovoie à accouplement par bague filetée, température d'utilisation 150 °C continu. ― Partie 108 : manchon de protection. ― Norme de produit (indice de classement : L54-150-108PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF EN 1088/A2. ― Date de clôture : 10 avril 2008. Sécurité des machines. ― Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs. ― Principes de conception et de choix (indice de classement : E09-051/A2PR).
PR NF EN 999/A1. ― Date de clôture : 4 avril 2008. Sécurité des machines. ― Positionnement des équipements de protection en fonction de la vitesse d'approche des parties du corps (indice de classement : E09-052/A1PR).
PR NF EN ISO 13850. ― Date de clôture : 7 avril 2008. Sécurité des machines. ― Arrêt d'urgence. ― Principes de conception (indice de classement : E09-053PR).
PR NF EN 1093-11/A1. ― Date de clôture : 10 avril 2008. Sécurité des machines. ― Evaluation de l'émission de substances dangereuses par l'air (indice de classement : E09-081-11/A1PR).
PR NF EN 12644-1/A1. ― Date de clôture : 1er avril 2008. Appareils de levage à charge suspendue. ― Information pour l'utilisation et les essais. ― Partie 1 : instructions (indice de classement : E52-016/A1PR).
PR NF EN 12644-2/A1. ― Date de clôture : 1er avril 2008. Appareils de levage à charge suspendue. ― Informations pour l'utilisation et les essais. ― Partie 2 : marquage (indice de classement : E52-017/AlPR).
PR NF EN 13309. ― Date de clôture : 11 avril 2008. Machines de génie civil. ― Compatibilité électromagnétique des machines équipées d'un réseau électrique de distribution interne (indice de classement : E58-165PR).
PR NF EN 289/A1. ― Date de clôture : 11 avril 2008. Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc. ― Presses. ― Prescriptions de sécurité (indice de classement : E63-606/A1PR).
PR NF EN ISO 13753. ― Date de clôture : 20 avril 2008. Vibrations et chocs mécaniques. ― Vibrations mains-bras. ― Méthode pour mesurer le facteur de transmission des vibrations par les matériaux résilients chargés par le système main-bras (indice de classement : E90-700PR).
PR NF EN 840-6/A1. ― Date de clôture : 3 avril 2008. Conteneurs roulants à déchets. ― Partie 6 : exigences d'hygiène et de sécurité (indice de classement : H96-110-6/A1PR).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

PR NF P90-113. ― Date de clôture : 5 mai 2008. Sols sportifs. ― Terrains de grands jeux gazonnés. ― Conditions de réalisation (indice de classement : P90-113PR).
PR NF S52-106. ― Date de clôture : 5 mai 2008. Pistes de ski. ― Fabrication des filets pour dispositifs de protection (indice de classement : S52-106PR).

INFORMATION ET COMMUNICATION

PR NF EN 302217-3. ― Date de clôture : 10 mars 2008. Télécommunications. ― Systèmes radioélectriques fixes. ― Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point. ― Partie 3 : EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE relative aux équipements fonctionnant dans des bandes de fréquence où s'appliquent soit les procédures simplifiées de coordination des fréquences, soit aucune coordination des fréquences (V.1.2.1) (indice de classement : Z84-217-3PR).
PR NF EN 302480. ― Date de clôture : 10 mars 2008. Télécommunications. ― Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (CEM). ― Norme harmonisée pour les systèmes aéronautiques embarqués GSM couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE (indice de classement : Z84-480PR).
PR NF EN 302326-3. ― Date de clôture : 10 mars 2008. Télécommunications. ― Systèmes radioélectriques fixes. ― Equipements multipoints et antennes. ― Partie 3 : EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE pour les antennes radio multipoints (v1.3.1) (indice de classement : Z85-326-3PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF EN 12714. ― Date de clôture : 5 avril 2008. Fûts en matière plastique. ― Fûts à ouverture totale d'une capacité nominale de 25 l à 60 l (indice de classement : H34-039PR).
PR NF EN 15766. ― Date de clôture : 20 avril 2008. Emballage. ― Tubes souples en aluminium. ― Méthodes d'essai visant à vérifier la polymérisation du revêtement interne à l'acétone (indice de classement : H34-069PR).
PR NF EN 12819. ― Date de clôture : 15 avril 2008. Equipements et accessoires GPL. ― Inspection et requalification des réservoirs GPL d'un volume supérieur à 13 mètres cubes pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) (indice de classement : M88-724PR).
PR NF EN ISO 4080. ― Date de clôture : 30 avril 2008. Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique. ― Détermination de la perméabilité au gaz (indice de classement : T47-217PR).
PR NF EN ISO 4023. ― Date de clôture : 30 avril 2008. Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour la vapeur. ― Méthodes d'essai (indice de classement : T47-264PR).
PR NF ISO 18115/A1. ― Date de clôture : 11 mars 2008. Analyse chimique des surfaces. ― Vocabulaire (indice de classement X21-052/A1PR).
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.

Historique des versions

Source : Légifrance