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Avis du 13 mai 2001

Relatif à l'application du décret n° 89-662 du 12 septembre 1989 modifié relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des jouets

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Texte totalement abrogé

Application de la directive 88/378/CEE du 3 mai 1988. Abrogation de l'avis du 7 décembre 1996.

Avis du 13 mai 2001