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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation de systèmes d'assainissement BIOMÉRIS

Résumé. Le gouvernement a approuvé des systèmes BIOMÉRIS pour nettoyer les eaux usées des maisons.

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Agrément de dispositifs d'assainissement non collectif BIOMÉRIS

Résumé. Le gouvernement français a agréé en 2017 plusieurs modèles de dispositifs d'assainissement non collectif de la gamme BIOMÉRIS, capables de traiter les eaux usées pour différentes capacités d'habitation.

En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par un organisme notifié, la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer chargée des relations internationales sur le climat et la ministre des affaires sociales et de la santé agréent les dispositifs suivants :

Titulaire de l'agrément SEBICO
36-40, rue Jean Allemane, BP 40, 93430 Villetaneuse
Dénomination commerciale Gamme BIOMÉRIS
modèle 4 EH
BIOMÉRIS
5 EH
Gamme BIOMÉRIS
modèle 6 EH
Gamme BIOMÉRIS
modèle 8 EH
Gamme BIOMÉRIS
modèle 10 EH
Capacité de traitement 4 Equivalents-Habitants 5 Equivalents-Habitants 6 Equivalents-Habitants 8 Equivalents-Habitants 10 Equivalents-Habitants
Numéro national d'agrément 2017-001-ext01 2017-001 2017-001-ext02 2017-001-ext03 2017-001-ext04
Historique Modèle extrapolé en 2017 Modèle de référence agréé en 2017 Modèle extrapolé en 2017 Modèle extrapolé en 2017 Modèle extrapolé en 2017
Dénomination
commerciale
Gamme BIOMÉRIS
modèle 12 eh
Gamme BIOMÉRIS
modèle 15 eh
Gamme BIOMÉRIS
modèle 18 eh
Gamme BIOMÉRIS
modèle 20 eh
Capacité de traitement 12 Equivalents-Habitants 15 Equivalents-Habitants 18 Equivalents-Habitants 20 Equivalents-Habitants
Numéro national d'agrément 2017-001-ext05 2017-001-ext06 2017-001-ext07 2017-001-ext08
Historique Modèle extrapolé en 2017 Modèle extrapolé en 2017 Modèle extrapolé en 2017 Modèle extrapolé en 2017

La fiche technique descriptive correspondante est présentée en annexe. Elle porte seulement sur le traitement des eaux usées. Elle ne porte ni sur la collecte, ni sur le transport, ni sur l'évacuation des eaux usées.
Le guide d'utilisation (Guide d'utilisation - Filtre compact BIOMERIS - Modèles 4 à 20 EH, 10/02/2017, 36 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et sur le portail interministériel de l'assainissement non collectif à l'adresse : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr.

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Dispositifs de traitement des eaux usées BIOMÉRIS

Résumé. L'article explique comment fonctionnent les systèmes de traitement des eaux usées BIOMÉRIS, disponibles en différentes tailles.
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