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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remboursement de l'endoprothèse coronaire PRO-KINETIC ENERGY

Résumé. Un dispositif médical pour les artères est remboursé par la Sécurité sociale jusqu'en août 2018.

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Renouvellement de prise en charge d'un dispositif médical

Résumé. Un dispositif médical, l'endoprothèse coronaire PRO-KINETIC ENERGY, est remboursé par la Sécurité sociale jusqu'au 1er août 2018.

En application de l'article R. 165-10 du code de la sécurité sociale (Renouvellement d'inscription des dispositifs médicaux), il est constaté que le renouvellement d'inscription de l'endoprothèse coronaire PRO-KINETIC ENERGY de la société BIOTRONIK France prise en charge au tarif et au prix limite de vente actuellement en vigueur sous le code 3189340 sur la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), a pris effet à compter du 1er août 2015 (date de fin de prise en charge), dans les indications remboursables jusqu'au 1er août 2018 (nouvelle date de fin de prise en charge).

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