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Avis divers

relatif à la sécurité des consommateurs en ce qui concerne les échelles portables, escabeaux et marchepieds

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des normes de sécurité pour les échelles

Résumé. Un avis met à jour les règles de sécurité pour les échelles et escabeaux en Europe.

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Mise à jour des normes de sécurité pour les échelles et escabeaux

Résumé. Un avis met à jour les normes de sécurité pour les échelles et escabeaux, en listant celles qui sont reconnues équivalentes dans l'UE.

Le décret n° 96-333 du 10 avril 1996 définit les exigences de sécurité applicables aux échelles portables, escabeaux et marchepieds.
Le présent avis comporte en annexe I la liste des références des normes mentionnées au 1° de l'article 3 du décret n° 96-333 du 10 avril 1996 et en annexe II la liste des normes permettant de satisfaire au 3° de l'article 4 du même décret.
Sont reconnues équivalentes les normes adoptées par les instituts nationaux de normalisation des Etats membres de l'Union européenne et des Etats parties à l'accord instituant l'Espace économique européen ou de Turquie, transposant les normes européennes correspondantes.
Cet avis annule et remplace l'avis ayant le même objet publié au Journal officiel de la République française du 31 juillet 2013.
Il fera l'objet de mise à jour en cas de modification du contenu de son annexe.
Les produits conformes aux normes dont les références ont été publiées au Journal officiel de la République française par l'avis du 31 juillet 2013, ou aux versions qui les ont remplacées, peuvent être mis sur le marché dans un délai de six mois à compter de la publication du présent avis et commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.

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Normes pour les échelles et escabeaux

Résumé. Un tableau répertorie les normes de sécurité pour les échelles et escabeaux, avec leurs dates de mise à jour.
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Utilisation sécurisée des échelles

Résumé. La norme explique comment utiliser les échelles en toute sécurité.
Avis divers
Annexe
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