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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation d'un nouveau système de traitement des eaux usées

Résumé. Le gouvernement français adopte un nouveau système pour traiter les eaux usées dans les petites installations.

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Approbation d'un nouveau système de traitement des eaux usées

Résumé. Le gouvernement français a approuvé un nouveau système de traitement des eaux usées pour les petites installations, appelé StepEco.

En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer et la ministre des affaires sociales et de la santé agréent le dispositif suivant :
« StepEco (5 EH) » ; COC ENVIRONNEMENT.
L'agrément de ce dispositif de traitement porte seulement sur le traitement des eaux usées.
L'évacuation des eaux usées doit respecter les prescriptions techniques en vigueur.
La fiche technique correspondante est présentée en annexe.

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Microstation d'assainissement StepEco (5 EH)

Résumé. La fiche technique présente une microstation d'assainissement pour les eaux usées de 5 personnes.
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