Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réouverture de la pêche au chinchard
Résumé. La pêche du chinchard est à nouveau autorisée dans certaines zones pour les navires d'une organisation spécifique.
La pêche du chinchard est autorisée en zones CIEM IVb, IVc et VIId pour les navires adhérents à l'organisation de producteurs FROM NORD à compter de la date de publication de cet avis.
La conservation à bord, le transbordement et le débarquement de chinchard, pêché en zones CIEM IVb, IVc et VIId après cette réouverture, sont également autorisés pour les navires adhérents à l'organisation de producteurs FROM NORD.
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