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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation de nouveaux systèmes d'assainissement

Résumé. La France approuve deux nouveaux modèles de microstations pour traiter les eaux usées des maisons.

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Agrément de dispositifs de traitement des eaux usées

Résumé. Le gouvernement français agrée deux modèles de dispositifs de traitement des eaux usées pour les installations d'assainissement non collectif.

En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et la ministre des affaires sociales et de la santé agréent les dispositifs suivants :
« OPUR SuperCompact MB 5 » (5 EH) ; BORALIT France ;
Gamme « OPUR SuperCompact MB », modèle MB 7 (7 EH) ; BORALIT France.
L'agrément de ces dispositifs de traitement porte seulement sur le traitement des eaux usées.
L'évacuation des eaux usées doit respecter les prescriptions techniques en vigueur.
La fiche technique correspondante est présentée en annexe.

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Agrément de microstations d'épuration

Résumé. Deux modèles de microstations d'épuration des eaux usées, OPUR SuperCompact MB 5 et MB 7, sont agréés par les autorités françaises.
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