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AVIS DIVERS du

relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Normes de sécurité pour la puériculture

Résumé. Un avis liste les normes de sécurité pour protéger les enfants avec des articles de puériculture comme les sièges et nacelles.

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Normes de sécurité pour la puériculture

Résumé. Un avis liste les normes de sécurité pour les articles de puériculture, comme les sièges et nacelles, pour protéger les enfants.

Le présent avis comporte en annexe la liste des références des normes mentionnées à l'article 4 du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture.
Cet avis annule et remplace l'avis ayant même objet publié au Journal officiel de la République française du 15 septembre 2012 (NOR : EFIC1233354V).
Il fera l'objet de mises à jour en cas de modification du contenu de son annexe.
Les sièges et nacelles qui relèvent des arrêtés des 25 et 26 janvier 1995, relatifs aux systèmes de retenue pour enfants transportés à bord des véhicules à moteur, sont également soumis au décret n° 91-1292 lorsqu'ils sont utilisés hors d'un véhicule en qualité de transat ou de couffin.

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Mise à jour des normes de sécurité pour les articles de puériculture

Résumé. Les règles de sécurité pour les jouets et accessoires pour bébés ont été mises à jour, avec des dates pour arrêter d'utiliser les anciennes règles.
AVIS DIVERS du
Annexe