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Travail de nuit

relatif au travail de nuit

Abrogé7 juin 2012
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Abrogé depuis le jeudi 7 juin 2012

En vigueur du mardi 29 avril 2003 au mercredi 6 juin 2012

Travail de nuit
Préambule
Champ d'application
Travail de nuit
Limitation du recours au travail de nuit
Contreparties
Organisation du travail dans le cadre du poste de nuit et durée maximale de travail
Modalités d'affectation du salarié à un poste de nuit
Mesures destinées à favoriser l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Formation professionnelle des travailleurs de nuit
Droit syndical
Entrée en vigueur
Durée, révision et dénonciation
Dépôt et publicité