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Travail de nuit

relatif au travail de nuit

Abrogé1 décembre 2025
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Préambule

Abrogé1 décembre 2025

Définition du travailleur de nuit

Abrogé1 décembre 2025

Entrée en vigueur

Abrogé1 décembre 2025

Extension-Publicité

Abrogé1 décembre 2025

Abrogé depuis le lundi 1 décembre 2025

En vigueur du lundi 13 mai 2002 au dimanche 30 novembre 2025

Travail de nuit
Préambule
Définition du travail de nuit et de la durée du travail de nuit
Définition du travailleur de nuit
Contreparties spécifiques au travailleur de nuit
Entrée en vigueur
Extension-Publicité