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Travail de nuit et travail du dimanche

relatif au travail de nuit et au travail du dimanche

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En vigueur depuis le 2 février 2005

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles sur le travail de nuit et du dimanche

Résumé. La convention collective modifie les règles sur le travail de nuit et du dimanche.

Modification de l'article 9.1.5 des dispositions générales de la convention collective : Travail de nuit et travail du dimanche

En vigueur depuis le 2 février 2005

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Limitation de la durée quotidienne de travail

Résumé. La durée quotidienne de travail est limitée à 10 heures, sauf exceptions prévues.

L'article 9.1.1.3.1 " Temps de travail " de la convention collective nationale des laboratoires d'analyses médicales extrahospitaliers est modifié comme suit :

Le temps de travail effectif quotidien est limité à 10 heures, sous réserve des dispositions prévues à l'article 9.1.5.4.

En vigueur depuis le 2 février 2005

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles sur le travail de nuit et du dimanche

Résumé. La convention collective des laboratoires d'analyses médicales modifie les règles sur le travail de nuit et du dimanche.

L'article 9.1.5 " Travail de nuit et travail du dimanche " de la convention collective nationale des laboratoires d'analyses médicales extrahospitaliers est abrogé et remplacé par les articles 9.1.5 " Travail de nuit " et 9.1.6 " Travail du dimanche " ci-après ; l'article 9.1.6 actuel " Remarques " devient l'article 9.1.7.

En vigueur depuis le mercredi 2 février 2005

Travail de nuit et travail du dimanche
Article 1
Article 2
Dérogation
Date d'application