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Travail de nuit (Bordeaux)

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Lorsqu'une entreprise de manutention est amenée à décharger un navire de vrac en shift de nuit, à Bassens (22 heures ― 6 heures), il est convenu que, lorsque cette opération nécessite le travail d'un engin sur la marchandise en cale (bouteur, chouleur ou pelle mécanique), l'effectif bord sera renforcé d'un homme supplémentaire qui, tour à tour, relayera le chef de palan et le chauffeur bord.
Cet aménagement de l'organisation du travail a pour but d'améliorer la sécurité des personnes en cours d'opération et impose donc la disponibilité permanente durant toute l'opération de ce personnel complémentaire mais aussi des postes qu'il relayera.
Cette organisation, spécifique, du travail ne s'applique exclusivement que pour les navires de vrac travaillés à la benne automatique, les autres courants de trafic ― colis, fardeaux, conteneurs, billes, big-bags, rouleaux, etc. ― ne sont pas concernés.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé3 mai 2011

Créé le 16 février 2007 · Abrogé le 3 mai 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renfort d'effectif pour les opérations nocturnes de manutention

Résumé. Pour les opérations de nuit sur des navires de vrac à Bassens, une entreprise doit ajouter un employé supplémentaire pour assurer la sécurité.

Lorsqu'une entreprise de manutention est amenée à décharger un navire de vrac en shift de nuit, à Bassens (22 heures ― 6 heures), il est convenu que, lorsque cette opération nécessite le travail d'un engin sur la marchandise en cale (bouteur, chouleur ou pelle mécanique), l'effectif bord sera renforcé d'un homme supplémentaire qui, tour à tour, relayera le chef de palan et le chauffeur bord.
Cet aménagement de l'organisation du travail a pour but d'améliorer la sécurité des personnes en cours d'opération et impose donc la disponibilité permanente durant toute l'opération de ce personnel complémentaire mais aussi des postes qu'il relayera.
Cette organisation, spécifique, du travail ne s'applique exclusivement que pour les navires de vrac travaillés à la benne automatique, les autres courants de trafic ― colis, fardeaux, conteneurs, billes, big-bags, rouleaux, etc. ― ne sont pas concernés.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 3 mai 2011

En vigueur du vendredi 16 février 2007 au lundi 2 mai 2011

Source : Légifrance