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Article 2

1. Indemnités de déplacement dans la région parisienne :

Départ de Chantilly

(En euros.)

Hippodrome Semaine Dimanche
Région parisienne (1) 32 44
Chantilly 24 28
(1) Tous hippodromes, y compris Compiègne et Fontainebleau.

Une somme forfaitaire correspondant à un repas, non soumise à charges sociales, est incluse dans les chiffres ci-dessus (17,40 € pour 2012).

Départ de Maisons-Laffitte

(En euros.)

Hippodrome Semaine Dimanche
Région parisienne 28 38
Maisons-Laffitte 24 28
(1) Tous hippodromes, y compris Compiègne et Fontainebleau.

Une somme forfaitaire correspondant à un repas, non soumise à charges sociales, est incluse dans les chiffres ci-dessus (17,40 € pour 2012).

2. Indemnités de déplacement en province, par tranches selon l'éloignement, et à l'étranger (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) :

Départ de Chantilly ou de Maisons-Laffitte

(En euros.)

Distance Semaine Dimanche
Moins de 150 km 30 43
De 150 à 250 km 38 56
Plus de 250 km 47 69
Déplacement à l'étranger (plus d'une
journée)
80 80

3. Indemnité de déplacement pour les déplacements dans la même journée à Deauville, Clairefontaine ou Vichy (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) :

Départ de Chantilly ou de Maisons-Laffitte

(En euros.)

Hippodrome Semaine Dimanche
Deauville (*) 38 43
Clairefontaine (*) 38 56
Vichy (*) 47 69
(*) Pour un déplacement dans la même journée.

4. Les indemnités de déplacement sont majorées de 8 € pour les semi-nocturnes et les nocturnes.

5. Une somme de 15 € par cheval supplémentaire sera allouée.

6. Indemnité forfaitaire de meeting au départ de Chantilly et Maisons-Laffitte (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) :
– 25 € par jour ;
– indemnité complémentaire de meeting : 5,50 € ;
– prime de débourrage : 30 €.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 juin 2024

Créé le 12 février 2013 · Abrogé le 1 juin 2024

1. Indemnités de déplacement dans la région parisienne :

Départ de Chantilly

(En euros.)

Hippodrome Semaine Dimanche
Région parisienne (1) 32 44
Chantilly 24 28
(1) Tous hippodromes, y compris Compiègne et Fontainebleau.

Une somme forfaitaire correspondant à un repas, non soumise à charges sociales, est incluse dans les chiffres ci-dessus (17,40 € pour 2012).

Départ de Maisons-Laffitte

(En euros.)

Hippodrome Semaine Dimanche
Région parisienne 28 38
Maisons-Laffitte 24 28
(1) Tous hippodromes, y compris Compiègne et Fontainebleau.

Une somme forfaitaire correspondant à un repas, non soumise à charges sociales, est incluse dans les chiffres ci-dessus (17,40 € pour 2012).

2. Indemnités de déplacement en province, par tranches selon l'éloignement, et à l'étranger (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) :

Départ de Chantilly ou de Maisons-Laffitte

(En euros.)

Distance Semaine Dimanche
Moins de 150 km 30 43
De 150 à 250 km 38 56
Plus de 250 km 47 69
Déplacement à l'étranger (plus d'une
journée)
80 80

3. Indemnité de déplacement pour les déplacements dans la même journée à Deauville, Clairefontaine ou Vichy (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) :

Départ de Chantilly ou de Maisons-Laffitte

(En euros.)

Hippodrome Semaine Dimanche
Deauville (*) 38 43
Clairefontaine (*) 38 56
Vichy (*) 47 69
(*) Pour un déplacement dans la même journée.

4. Les indemnités de déplacement sont majorées de 8 € pour les semi-nocturnes et les nocturnes.

5. Une somme de 15 € par cheval supplémentaire sera allouée.

6. Indemnité forfaitaire de meeting au départ de Chantilly et Maisons-Laffitte (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) :
– 25 € par jour ;
– indemnité complémentaire de meeting : 5,50 € ;
– prime de débourrage : 30 €.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du mardi 12 février 2013 au vendredi 31 mai 2024

Source : Légifrance