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Article 2

ANNEXE
Déplacements et primes

1. Indemnités de déplacement dans la région parisienne au 1er août 2009.

Départ de Chantilly

(En euros.)

HIPPODROME SEMAINE DIMANCHE
Région parisienne (tous hippodromes, y compris Compiègne et Fontainebleau) 31 43
Chantilly 23 27
Une somme forfaitaire correspondant à un repas non soumise à charges sociales est incluse dans les chiffres ci-dessus (elle est actuellement de 16,60 €).

Départ de Maisons-Laffitte

(En euros.)

HIPPODROME SEMAINE DIMANCHE
Région parisienne (tous hippodromes, y compris Compiègne et Fontainebleau) 27 37
Maisons-Laffitte 23 27
Une somme forfaitaire correspondant à un repas non soumise à charges sociales est incluse dans les chiffres ci-dessus (elle est actuellement de 16,60 €).
2. Indemnités de déplacement en province par tranches selon l'éloignement (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement).

Départ de Chantilly ou de Maisons-Laffitte

(En euros.)

DISTANCE SEMAINE DIMANCHE
Moins de 150 km 29,00 41,50
De 150 à 250 km 37,00 54,00
Plus de 250 km 46,00 67,00
3. Indemnités de déplacement pour les déplacements dans la même journée à Deauville, Clairefontaine ou Vichy (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement).

Départ de Chantilly ou de Maisons-Laffitte

(En euros.)

HIPPODROME SEMAINE DIMANCHE
Deauville (*) 37 54
Clairefontaine (*) 37 54
Vichy (*) 46 67
(*) Pour un déplacement dans la même journée.
4. Indemnité forfaitaire de meeting au départ de Chantilly et Maisons-Laffite (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) :
― 25 € par jour ;
― indemnité complémentaire de meeting : 5,50 € ;
― prime de débourrage : 30 €.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 juin 2024

Créé le 23 juillet 2009 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Indemnités de déplacement pour les employés des hippodromes

Résumé. L'annexe détaille les indemnités de déplacement pour les employés des hippodromes, avec des montants différents selon la distance et le jour de la semaine.

ANNEXE
Déplacements et primes

1. Indemnités de déplacement dans la région parisienne au 1er août 2009.

Départ de Chantilly

(En euros.)

HIPPODROME SEMAINE DIMANCHE
Région parisienne (tous hippodromes, y compris Compiègne et Fontainebleau) 31 43
Chantilly 23 27
Une somme forfaitaire correspondant à un repas non soumise à charges sociales est incluse dans les chiffres ci-dessus (elle est actuellement de 16,60 €).

Départ de Maisons-Laffitte

(En euros.)

HIPPODROME SEMAINE DIMANCHE
Région parisienne (tous hippodromes, y compris Compiègne et Fontainebleau) 27 37
Maisons-Laffitte 23 27
Une somme forfaitaire correspondant à un repas non soumise à charges sociales est incluse dans les chiffres ci-dessus (elle est actuellement de 16,60 €).
2. Indemnités de déplacement en province par tranches selon l'éloignement (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement).

Départ de Chantilly ou de Maisons-Laffitte

(En euros.)

DISTANCE SEMAINE DIMANCHE
Moins de 150 km 29,00 41,50
De 150 à 250 km 37,00 54,00
Plus de 250 km 46,00 67,00
3. Indemnités de déplacement pour les déplacements dans la même journée à Deauville, Clairefontaine ou Vichy (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement).

Départ de Chantilly ou de Maisons-Laffitte

(En euros.)

HIPPODROME SEMAINE DIMANCHE
Deauville (*) 37 54
Clairefontaine (*) 37 54
Vichy (*) 46 67
(*) Pour un déplacement dans la même journée.
4. Indemnité forfaitaire de meeting au départ de Chantilly et Maisons-Laffite (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) :
― 25 € par jour ;
― indemnité complémentaire de meeting : 5,50 € ;
― prime de débourrage : 30 €.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du jeudi 23 juillet 2009 au vendredi 31 mai 2024

Source : Légifrance