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Salaires

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Article 3

Les nouvelles valeurs ci-dessus sont applicables à compter du 1er août 2009.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 juin 2024

Créé le 1 août 2009 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des salaires des cavaliers d'entraînement

Résumé. Les salaires des cavaliers d'entraînement ont été mis à jour et sont applicables depuis le 1er août 2009.

Les nouvelles valeurs ci-dessus sont applicables à compter du 1er août 2009.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du samedi 1 août 2009 au vendredi 31 mai 2024

Source : Légifrance