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Salaires

Article 1

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Article 1

Entre les parties soussignées, il a été décidé que la grille des salaires conventionnels applicable au 1er octobre 2009, après revalorisation de 0,5 % sur tous les postes, est celle figurant en annexe.

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Abrogé1 novembre 2025

Créé le 1 octobre 2009 · Abrogé le 1 novembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Augmentation des salaires conventionnels

Résumé. Les salaires dans une convention collective augmentent de 0,5 % à partir d'octobre 2009.

Entre les parties soussignées, il a été décidé que la grille des salaires conventionnels applicable au 1er octobre 2009, après revalorisation de 0,5 % sur tous les postes, est celle figurant en annexe.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 novembre 2025

En vigueur du jeudi 1 octobre 2009 au vendredi 31 octobre 2025

Source : Légifrance