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Salaires (Rhône)

relatif aux indemnités de petits déplacements au 1er mars 2008

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En vigueur depuis le 1 mars 2008

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Indemnités de petits déplacements dans le Rhône

Résumé. Les syndicats et employeurs des travaux publics du Rhône ont fixé les indemnités pour petits déplacements.

En application du titre VIII de la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics du 15 décembre 1992, étendue par l'arrêté ministériel du 27 mai 1993, concernant les ouvriers employés dans les entreprises de travaux publics, les organisations représentatives d'employeurs et de salariés se sont réunies et ont déterminé les montants des indemnités de petits déplacements des ouvriers des travaux publics du Rhône.

En vigueur depuis le 1 mars 2008

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Indemnités de petits déplacements dans le Rhône

Résumé. L'article fixe les montants des indemnités de petits déplacements pour les ouvriers des travaux publics dans le Rhône.

Pour le Rhône, les parties signataires du présent accord ont fixé, en application des articles 8. 1, 8. 3, 8. 8, de la convention collective nationale précitée le barème des indemnités de petits déplacements des ouvriers des travaux publics, comme indiqué ci-après.

En vigueur depuis le 1 mars 2008

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Nouveaux barèmes d'indemnités de petits déplacements dans le Rhône

Résumé. À partir du 1er mars 2008, les indemnités de petits déplacements pour les ouvriers des travaux publics dans le Rhône sont fixées à des montants différents selon la zone.

Le présent barème des indemnités de petits déplacements entrera en application à compter du 1er mars 2008.
Indemnité de repas : 8,95 € dans toutes les zones.
Indemnité de transport :
― zone IA : 2,73 € ;
― zone IB : 3,48 € ;
― zone II : 6,90 € ;
― zone III : 10,91 € ;
― zone IV : 15,22 € ;
― zone V : 19,29 €.
Indemnité de trajet :
― zone IA : 0,81 € ;
― zone IB : 1,41 € ;
― zone II : 2,70 € ;
― zone III : 3,95 € ;
― zone IV : 5,19 € ;
― zone V : 6,35 €.

En vigueur depuis le 1 mars 2008

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Demande d'extension d'un accord

Résumé. Les signataires d'un accord demandent au ministère de l'Emploi d'étendre cet accord.

Les parties signataires demandent l'extension du présent accord au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité.

En vigueur depuis le samedi 1 mars 2008

Salaires (Rhône)
Préambule
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe