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Salaires (Bordeaux)

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Le présent accord est conclu dans le champ d'application de la convention collective nationale de la manutention portuaire et du protocole d'accord signé à Bordeaux le 11 juillet 2000, de ses avenants et de ses annexes.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé3 mai 2011

Créé le 1 janvier 2010 · Abrogé le 3 mai 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord dans le cadre de la convention collective nationale

Résumé. Un accord est signé dans le cadre de la convention collective de la manutention portuaire.

Le présent accord est conclu dans le champ d'application de la convention collective nationale de la manutention portuaire et du protocole d'accord signé à Bordeaux le 11 juillet 2000, de ses avenants et de ses annexes.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 3 mai 2011

En vigueur du vendredi 1 janvier 2010 au lundi 2 mai 2011

Source : Légifrance