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Salaires (Bordeaux)

relatif à la négociation annuelle sur les salaires (Bordeaux)

Abrogé3 mai 2011
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Abrogé3 mai 2011

Créé le 1 janvier 2006 · Abrogé le 3 mai 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord dans le cadre de la convention collective portuaire

Résumé. Un accord est signé dans le cadre de la convention collective nationale de la manutention portuaire, incluant des protocoles et avenants.

Le présent accord est conclu dans le champ d'application de la convention collective nationale de la manutention portuaire et du protocole d'accord signé à Bordeaux le 11 juillet 2000, de ses avenants et de ses annexes.

Abrogé3 mai 2011

Créé le 1 janvier 2006 · Abrogé le 3 mai 2011

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Augmentation des salaires et exceptions

Résumé. Les salaires et les primes sont augmentés de 1,90 %, mais certaines indemnités ont des règles différentes.

Article 1.1
Revalorisation

Les salaires effectifs et les sommes accessoires liées aux salaires, repris dans la grille n° 2005-3 de l'avenant n° 17, sont revalorisés de 1,90 %.

Article 1.2
Exceptions

La revalorisation des indemnités de salissure est régie par l'article 3.2 de l'avenant n° 6 du 18 janvier 2002, celle des indemnités de panier chantier et celle des indemnités de déplacements par l'article 4.1 de l'avenant n° 21 du 21 octobre 2005.

Abrogé3 mai 2011

Créé le 1 janvier 2006 · Abrogé le 3 mai 2011

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Augmentation des salaires dans la manutention portuaire

Résumé. Un accord augmente les salaires et indemnités à partir du 1er janvier 2006, selon une grille spécifique.

La date d'effet du présent avenant est fixée au 1er janvier 2006 pour les ODO et pour les ODPM présents à la date de signature.
Les montants applicables figurent dans la grille n° 2006-1.

Annexe

Abrogé3 mai 2011

Abrogé depuis le mardi 3 mai 2011

En vigueur du dimanche 1 janvier 2006 au lundi 2 mai 2011

Salaires (Bordeaux)
Article 1
Article 2
Annexe