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RTT et modulation

relatif à la réduction du temps de travail et à la modulation

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En vigueur depuis le 14 novembre 2001

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Heures supplémentaires et temps de travail saisonnier

Résumé. Les heures supplémentaires peuvent être utilisées pendant les 12 semaines de saison.

Afin de préciser le cadre et l'utilisation des heures supplémentaires, les parties contractantes proposent l'avenant rédigé comme suit :

« La répartition du temps de travail sera considérée comme saisonnière si le contingent d'heures supplémentaires est utilisé pendant les 12 semaines dites de saison. »

En vigueur depuis le 14 novembre 2001

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Extension d'un avenant sur les heures supplémentaires

Résumé. Les parties demandent à prolonger un accord sur les heures supplémentaires, en suivant la loi de 1982.

Les parties contractantes demandent l'extension du présent avenant, conformément aux dispositions de la loi du 13 novembre 1982.

En vigueur depuis le mercredi 14 novembre 2001

RTT et modulation
Article 1er
Article 2