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Révision de la convention

portant révision de la convention

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En vigueur depuis le 15 juin 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la convention environnementale

Résumé. La convention est mise à jour pour mieux protéger l'environnement.

Article 1.1

(voir cet article)

En vigueur depuis le 15 juin 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Demande d'extension de l'avenant

Résumé. Les parties veulent prolonger l'accord actuel.

Les parties signataires demandent l'extension du présent avenant.

En vigueur depuis le mardi 15 juin 2004

Révision de la convention
Préambule
Article 1
Article 2