Créé le 1 septembre 2004 · Abrogé le 1 janvier 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la convention collective de l'horlogerie
Résumé. La convention collective de l'horlogerie a été mise à jour avec des modifications dans les articles 44 et 44 bis.
Les dispositions de la convention collective de l'horlogerie sont modifiées comme suit :
(voir les articles 44 et 44 bis de la convention collective).
Fait à Paris, le 1er septembre 2004