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Les dispositions de la convention collective de l'horlogerie sont modifiées comme suit :

(voir les articles 44 et 44 bis de la convention collective).

Fait à Paris, le 1er septembre 2004

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2024

Créé le 1 septembre 2004 · Abrogé le 1 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la convention collective de l'horlogerie

Résumé. La convention collective de l'horlogerie a été mise à jour avec des modifications dans les articles 44 et 44 bis.

Les dispositions de la convention collective de l'horlogerie sont modifiées comme suit :

(voir les articles 44 et 44 bis de la convention collective).

Fait à Paris, le 1er septembre 2004

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2024

En vigueur du mercredi 1 septembre 2004 au dimanche 31 décembre 2023

Source : Légifrance