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Régime de prévoyance

Préambule

Abrogé1 janvier 2020
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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 1 avril 2015 · Abrogé le 1 janvier 2020

Le présent avenant a pour objet de préciser l'article 15.1 « Taux de cotisations » de l'accord de prévoyance du 9 avril 2008 modifié par l' avenant du 9 décembre 2014 .

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

En vigueur du mercredi 1 avril 2015 au mardi 31 décembre 2019

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