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Article 3

Le présent avenant pourra être révisé et dénoncé dans les conditions prévues au code du travail.

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Abrogé1 juillet 2025

Créé le 23 octobre 2024 · Abrogé le 1 juillet 2025

Le présent avenant pourra être révisé et dénoncé dans les conditions prévues au code du travail.

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Abrogé depuis le mardi 1 juillet 2025

En vigueur du mercredi 23 octobre 2024 au lundi 30 juin 2025

Source : Légifrance