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Article 1er

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Article 1er

Le présent avenant s'applique aux entreprises visées à l'article 1er de l'accord national du 9 mars 2004 par référence à l'article 1.1 de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993, modifié par l'avenant n° 3 du 25 octobre 1995 étendu.

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En vigueur depuis le 1 avril 2010

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Avenant à la convention collective de l'hôtellerie de plein air

Résumé. Un accord qui s'applique aux entreprises d'hôtellerie de plein air, en suivant les règles établies par des conventions précédentes.

Le présent avenant s'applique aux entreprises visées à l'article 1er de l'accord national du 9 mars 2004 par référence à l'article 1.1 de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993, modifié par l'avenant n° 3 du 25 octobre 1995 étendu.

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En vigueur depuis le jeudi 1 avril 2010

Source : Légifrance