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Prévoyance

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Article 1

Nouvel article de la convention collective nationale rédigé comme suit.

Article 34 bis

Prévoyance

(voir cet article)

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Remplacé1 janvier 2026

Créé le 6 juillet 2004 · Remplacé le 1 janvier 2026

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Ajout d'un article sur la prévoyance dans une convention collective

Résumé. Un nouvel article sur la prévoyance a été ajouté à la convention collective nationale.

Nouvel article de la convention collective nationale rédigé comme suit.

Article 34 bis

Prévoyance

(voir cet article)

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Remplacé depuis le jeudi 1 janvier 2026

En vigueur du mardi 6 juillet 2004 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance