En vigueur depuis le 18 janvier 2012
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un modèle de passeport santé sécurité
Résumé. Un modèle de passeport santé sécurité est créé pour suivre les formations, l'aptitude médicale et les facteurs de pénibilité des travailleurs.
Annexe
Modèle de passeport santé sécurité de M…………………………
| Formation hygiène et sécurité Ex : risques électriques (HO) Nacelles (caces) Formations chimiques SST, PRAP, CPS propreté, etc. | Fiche d'aptitude médicale | Principaux facteurs de pénibilité (art. L. 4121-3-1 du code du travail et D. 4121-5-1) (à remplir éventuellement) | ||
|---|---|---|---|---|
| Entreprise : Poste occupé : | Intitulé : | Date : | Date : SST : | Facteur(s) de pénibilité : |
| Date : SST : | ||||
| Entreprise : Poste occupé : | Intitulé : | Date : | Date : SST : | Facteur(s) de pénibilité : |
| Date : SST : | ||||
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