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Prévention de la pénibilité

Article 13.1

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Article 13.1

Un accord « Seniors » a été signé dans la branche en novembre 2009. Un lien peut être fait avec les thématiques développées dans cet accord.
Une démarche en faveur des travailleurs handicapés a été initiée dans la branche depuis 2008. Des diagnostics ont été réalisés et ont abouti à la construction d'un guide méthodologique.

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Abrogé1 novembre 2021

Créé le 20 novembre 2012 · Abrogé le 1 novembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accords pour les seniors et travailleurs handicapés

Résumé. Un accord pour les seniors et une initiative pour les travailleurs handicapés ont été mis en place dans la branche depuis 2008, avec des diagnostics et un guide méthodologique.

Un accord « Seniors » a été signé dans la branche en novembre 2009. Un lien peut être fait avec les thématiques développées dans cet accord.
Une démarche en faveur des travailleurs handicapés a été initiée dans la branche depuis 2008. Des diagnostics ont été réalisés et ont abouti à la construction d'un guide méthodologique.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 novembre 2021

En vigueur du mardi 20 novembre 2012 au dimanche 31 octobre 2021

Source : Légifrance