Créé le 20 novembre 2012 · Abrogé le 1 novembre 2021
Les mesures de prévention ont été définies en fonction du diagnostic réalisé.
Les partenaires sociaux souhaitant que les entreprises se positionnent dans une logique d'amélioration, l'accent a été mis sur les métiers les plus significatifs et sur lesquels portent les plus gros enjeux, sans pour autant mésestimer ou ne pas traiter les autres.