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Ordre des tuteurs

à l'accord du 8 décembre 2009 relatif à l'ordre des tuteurs

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En vigueur depuis le 1 janvier 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réduction de la durée de formation des tuteurs

Résumé. La durée de la formation pour devenir tuteur dans les travaux publics passe de 4 à 3 jours.

Les dispositions de l'article 3,1°, de l'accord collectif national du 8 décembre 2009 modifié, relatives à la durée de la formation du tuteur, sont modifiées comme suit :
« Avoir reçu une formation de tuteur de 3 jours », la suite étant sans changement.

En vigueur depuis le 1 janvier 2015

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Modification de la durée de formation des tuteurs

Résumé. Un accord modifie la durée de la formation des tuteurs en entreprise, passant à 3 jours.

Le présent avenant entre en vigueur à compter du 1er janvier 2015.

En vigueur depuis le 1 janvier 2015

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Dépôt obligatoire des avenants aux accords collectifs

Résumé. Un avenant à un accord collectif doit être déposé selon les règles du code du travail.

Le présent avenant fera l'objet des formalités de dépôt prévues par les articles L. 2231-6 et D. 2231-2 du code du travail.

En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2015

Ordre des tuteurs
Préambule
Article 1er
Article 2
Article 3